Conditions générales
Date d’entrée en vigueur : 15 avril 2026
1. Acceptation
L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions ainsi que de la politique de confidentialité.
2. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, documents, etc.) sont la propriété exclusive de Kopel ou de ses concédants et sont protégés par les lois applicables.
Toute reproduction, utilisation ou diffusion sans autorisation préalable est interdite.
3. Utilisation du site
L’Utilisateur s’engage à utiliser le site de manière conforme aux lois et à ne pas porter atteinte aux droits de Kopel ou de tiers.
4. Limitation de responsabilité
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- de l’utilisation de services tiers.
5. Services et liens tiers
Le site peut inclure des liens ou outils exploités par des tiers.
Kopel n’exerce aucun contrôle sur ceux-ci et décline toute responsabilité quant à leur utilisation.
6. Lois applicables
Les présentes conditions sont régies par les lois du Canada et de la province de Québec.
7. Divisibilité
Si une disposition est jugée invalide, les autres dispositions demeurent en vigueur.
8. Modifications
Kopel peut modifier les présentes conditions à tout moment. L’utilisation continue du site constitue une acceptation des modifications.
9. Contact
Christian Gauthier
1295 rue Industrielle, La Prairie (QC), Canada